Conditions Générales de Vente (CGV) – ITT

1. Introduction

Ces CGV régissent les ventes de produits sur https://imprime-ton-tshirt.fr par ITT à l’acheteur. L’achat sur ce site implique l’acceptation intégrale de ces CGV, reconnue avant toute commande. L’acheteur, en effectuant un achat, certifie qu’il le fait à titre personnel et possède la capacité juridique pour cela. ITT peut modifier ces CGV à tout moment.

2. Produits

Les produits disponibles sont ceux listés sur https://imprime-ton-tshirt.fr, sous réserve de stock. ITT peut ajuster son offre produit à tout moment. Les descriptifs visent à être précis, mais les images ne sont pas contractuelles.

3. Prix

Les prix, valables 1 mois, sont établis selon le devis.

4. Commande et Paiement

Le paiement est exigé à la commande via : carte bancaire 3D Secure, chèque, virement, ou PayPal. La confirmation de commande vaut acceptation des CGV et fait office de preuve de transaction. ITT enverra une confirmation de commande par email si l’acheteur a fourni son adresse électronique.

5. Propriété

ITT conserve la propriété des produits jusqu’au paiement intégral.

6. Rétractation

Non applicable en vertu de l’article L221-28 du Code de la consommation pour biens personnalisés.

7. Livraison

Livraison uniquement dans les zones autorisées, via La Poste ou GLS. Les délais indiqués sont approximatifs. En cas de retard de plus de 30 jours, l’acheteur peut annuler la commande. Les risques de transport incombent à l’acheteur dès l’expédition.

8. Garantie

Produits couverts par la garantie légale pour défauts ou non-conformité. Réclamations sous 30 jours après livraison.

9. Responsabilité

ITT n’est responsable que de l’exécution de la commande et non des problèmes liés à Internet.

10. Propriété intellectuelle

Les éléments du site ITT sont protégés par le droit d’auteur. Les visuels clients restent leur propriété.

11. Données personnelles

Confidentialité et droit de modification/suppression des données personnelles selon la loi n° 78-17.

12. Litiges

En cas de litige, la loi française s’applique et les tribunaux de Marseille sont compétents.

 

Conditions Générales de Vente (CGV) – ITT

1. Introduction

Ces CGV régissent les ventes de produits sur https://imprime-ton-tshirt.fr par ITT à l’acheteur. L’achat sur ce site implique l’acceptation intégrale de ces CGV, reconnue avant toute commande. L’acheteur, en effectuant un achat, certifie qu’il le fait à titre personnel et possède la capacité juridique pour cela. ITT peut modifier ces CGV à tout moment.

2. Produits

Les produits disponibles sont ceux listés sur https://imprime-ton-tshirt.fr, sous réserve de stock. ITT peut ajuster son offre produit à tout moment. Les descriptifs visent à être précis, mais les images ne sont pas contractuelles.

3. Prix

Les prix, valables 1 mois, sont établis selon le devis.

4. Commande et Paiement

Le paiement est exigé à la commande via : carte bancaire 3D Secure, chèque, virement, ou PayPal. La confirmation de commande vaut acceptation des CGV et fait office de preuve de transaction. ITT enverra une confirmation de commande par email si l’acheteur a fourni son adresse électronique.

5. Propriété

ITT conserve la propriété des produits jusqu’au paiement intégral.

6. Rétractation

Non applicable en vertu de l’article L221-28 du Code de la consommation pour biens personnalisés.

7. Livraison

Livraison uniquement dans les zones autorisées, via La Poste ou GLS. Les délais indiqués sont approximatifs. En cas de retard de plus de 30 jours, l’acheteur peut annuler la commande. Les risques de transport incombent à l’acheteur dès l’expédition.

8. Garantie

Produits couverts par la garantie légale pour défauts ou non-conformité. Réclamations sous 30 jours après livraison.

9. Responsabilité

ITT n’est responsable que de l’exécution de la commande et non des problèmes liés à Internet.

10. Propriété intellectuelle

Les éléments du site ITT sont protégés par le droit d’auteur. Les visuels clients restent leur propriété.

11. Données personnelles

Confidentialité et droit de modification/suppression des données personnelles selon la loi n° 78-17.

12. Litiges

En cas de litige, la loi française s’applique et les tribunaux de Marseille sont compétents.